DESIGN

"Maison R&C - commissaires priseurs associes agit en qualite de mandataire en proposant e la vente aux encheres publiques des biens qui lui ont ete confies volontairement par ses clients. Les biens mis e la vente ont ete expertises et decrits par la Maison de vente ou un de ses intervenants. Nous invitons les acquereurs potentiels e se deplacer et examiner physiquement les biens pouvant les interesser pendant lexposition se deroulant avant la vente aux encheres. Les descriptions des lots resultant du catalogue, des rapports, des etiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que lexpression par Maison R&C - commissaires priseurs associes de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve dun fait. Les dimensions sont donnees e titre indicatif. Les indications donnees par Maison R&C - commissaires priseurs associes sur lexistence dune restau- ration, dun accident ou dun incident affectant le lot, sont exprimees pour faciliter son inspection par lacquereur potentiel et restent soumises e son appreciation personnelle ou e celle de son expert. Labsence dindication dune restauration dun accident ou dun incident dans le catalogue, les rapports, les etiquettes ou verbalement, nimplique nullement quun bien soit exempt de tout defaut present, passe ou repare. Inversement la mention de quelque defaut nimplique pas labsence de tous autres defauts. Les estimations sont fournies e titre purement indicatif et elles ne peuvent etre considerees comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estime ou meme e linterieur de la fourchette destimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. La vente Maison R&C se reserve le droit de de- mander e tout acquereur potentiel de justifier de son identite ainsi que de ses references bancaires. Maison R&C - commissaires priseurs associes se reserve le droit dinterdire lacces e la salle de vente e toute personne pour justes motifs. Toute personne qui se porte encherisseur sengage e regler personnellement et immediatement le prix dadjudication augmente des frais e la charge de lacquereur et de tous impets ou taxes qui pourraient etre exigibles. Tout encherisseur est cense agir pour son propre compte sauf denonciation prealable de sa qualite de manda- taire pour le compte dun tiers, acceptee par Maison R&C - commissaires priseurs associes. Maison R&C se reserve le droit de re- fuser toute enchere, dorganiser les en- cheres de la faeon la plus appropriee, de deplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de reunir ou de separer des lots. Le coup de marteau materialisera la fin des encheres et le prononce du mot Adjuge ou tout autre equivalent entrainera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier encherisseur retenu. Ladjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot quapres reglement de lintegralite du prix. En cas de remise dun cheque ordinaire, seul lencaissement du cheque vaudra reglement. Les encheres Les acquereurs potentiels sont invites e se faire connaetre aupres de Maison R&C - commissaires priseurs associes avant la vente, afin de permettre lenregistrement de leurs donnees personnelles. Maison R&C - commissaires priseurs associes se reserve de demander e tout acquereur potentiel de justifier de son identite, ainsi que de ses references bancaires. Le mode usuel pour encherir consiste e etre present dans la salle. Maison R&C - commissaires priseurs associes se re- serve le droit dinterdire lacces e la salle de vente de tout acquereur potentiel pour justes motifs. Tout encherisseur peut faire un ordre dachat par ecrit, encherir par telephone ou par internet. Il devra remplir avant la vente un formulaire accompagne dun releve didentite bancaire ou des coordonnees bancaires, ou dune garantie sous forme dun cheque signe e lordre de Maison R&C - commissaires priseurs associes et dune piece didentite. Maison R&C - commissaires priseurs associes se charge gracieusement des encheres par telephone ainsi que des ordres dachat. En aucun cas Maison R&C - commissaires priseurs associes ne pourra etre tenue pour responsable dun probleme de liaison telephonique ou dun dysfonctionnement dinternet, ainsi que dune erreur ou dune omission dans lexecution des ordres reeus. Dans lhypothese de deux ordres dachat identiques, cest lordre le plus ancien qui aura la preference. En cas dencheres dans la salle pour un montant equivalent e un ordre dachat, lencherisseur present aura la priorite. En cas de double enchere reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera immediatement remis en vente, toute personne interessee pouvant concourir e la deuxieme mise en adjudication. Le plus offrant et dernier encherisseur sera declare adjudicataire par le coup de marteau suivi de lindication verbale adjuge. Des ladjudication prononcee, la vente est parfaite et irrevocable et les lots sont sous lentiere responsabilite de ladjudicataire. En application de larticle L 121-21-8 du Code de Commerce, le delai de retractation nest pas applicable aux ventes aux encheres publiques. La realisation de la vente Les acquereurs sont soumis aux pre- sentes conditions generales dachat et Maison R&C - commissaires priseurs associes sera autorise e reproduire sur le proces-verbal de vente et sur le bordereau dadjudication les renseignements quaura fournis ladjudicataire avant la vente. Toute fausse indication engagera la responsabilite de ladjudicataire. Dans lhypothese oe ladjudicataire ne se sera pas fait enregistrer avant la vente, il devra communiquer les renseignements necessaires des ladjudication du lot prononcee. Il appartiendra e ladjudicataire de faire assurer le lot des ladjudication. Il ne pourra recourir contre Maison R&C - commissaires priseurs associes dans lhypothese oe par suite du vol, de la perte ou de la degradation de son lot, apres ladjudication, lindemnisation quil recevra de lassureur de Maison R&C - commissaires priseurs associes serait averee insuffisante. La participation aux encheres en salle, par telephone ou par internet im- DESIGN 29.03.22 PARIS 115 plique lacceptation inconditionnelle des presentes conditions Ladjudicataire (acheteur) devra acquit- ter par lot les commissions et taxes suivantes : 25 % HT soit 30 % TTC Toute adjudicataire sur le support inter- net Drouot Live devra sacquitter de 1,5% HT soit 1,8% TTC en sus des encheres. Les taxes (TVA sur commissions et TVA e limport) peuvent etre retrocedees e ladjudicataire sur presentation des justificatifs dexportation hors CEE. Un adjudicataire CEE sera exonere dac- quitter la TVA sur les commissions sur presentation dun ne de TVA intracommunautaire. Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour lintegralite du prix, des frais et taxes, meme en cas de necessite dobtention dune licence dexportation. Moyen de paiements - en especes : jusque 1000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants franeais et europeens, jusque 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants etrangers non professionnels sur presentation dune piece didentite. - par cheque - carte bleue - virement bancaire. La delivrance ninterviendra quapres paiement complet des sommes dues e Maison R&C - commissaires priseurs associes Defaut de paiement A defaut de paiement par ladjudicataire, dans un delai de trois mois e compter de ladjudication apres mise en demeure restee infructueuse, le bien est remis en vente e la demande du vendeur sur folle enchere de ladjudicataire defaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans ce dit delai, la vente est resolue de plein droit, sans prejudice de dommages interets dus par ladjudicataire defaillant. A defaut de paiement des sommes dues par ladjudicataire dans le delai de trois mois, les frais afferents e la vente annulee restent dus par ladjudicataire. Maison R&C - commissaires priseurs associes se reserve le droit de reclamer e ladjudicataire defaillant : - des interets au taux directeur semestriel au 1er janvier et au 1er juillet (REFI) de la Banque Centrale europeenne majore de 10 points ; - le remboursement des coets supplementaires engendres par sa defaillance, y compris les frais de stockage, de transport, de catalogue, les frais de re- couvrement forfaitaires legaux et complementaires etc ; - les frais dadjudication restant dus sur la vente annulee et la perte soufferte par Maison R&C - commissaires priseurs associes correspondant aux frais vendeur ; - le paiement de la difference entre le prix dadjudication initial et soit le prix dadjudication sur folle enchere sil est inferieur, ainsi que les coets generes par les nouvelles encheres, soit, lestimation basse, si la vente est resolue de plein droit. LOVV Maison R&C - commissaires priseurs associes se reserve dexclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura ete defaillant ou qui naura pas respecte les presentes conditions generales dachat. Preemption de letat franeais Letat franeais dispose dun droit de preemption des uvres vendues conformement aux textes en vigueur. Lexercice de ce droit intervient immediatement apres le coup de marteau, le representant de letat manifestant alors la volonte de ce dernier de se substituer au dernier encherisseur, et devant confirmer la preemption dans les 15 jours. Competences legislative et juridictionnelle Conformement e la loi, il est precise que toutes les actions en responsabilite ci- vile engagees e loccasion des prisees et des ventes volontaires de meuble aux encheres publiques se prescrivent par cinq ans e compter de ladjudication ou de la prisee. La loi franeaise seule regit les presentes conditions generales dachat. Toute contestation relative e leur existence, leur validite, leur opposabilite e tout encherisseur et acquereur, et e leur execution sera tranchee par le tribunal competent (France). Stockage et delivrance des lots Sans indication contraire, les achats seront entreposes e leurs conditions et frais, au magasinage de lHetel Drouot, 6 bis rue Rossini 75009 Paris (Tel. : 01 48 00 20 18), oe ils pourront etre retires sur presentation du bordereau acquitte. Conditions specifiques magasinage Drouot Les lots peuvent etre enleves gratuite- ment en salle jusque 10h le lendemain de la vente. Passe ce delai, vous pouvez recuperer les lots nayant pas ete pris en charge par lOperateur de vente au service ma"Maison R&C - commissaires priseurs associes agit en qualite de mandataire en proposant e la vente aux encheres publiques des biens qui lui ont ete confies volontairement par ses clients. Les biens mis e la vente ont ete expertises et decrits par la Maison de vente ou un de ses intervenants. Nous invitons les acquereurs potentiels e se deplacer et examiner physiquement les biens pouvant les interesser pendant lexposition se deroulant avant la vente aux encheres. Les descriptions des lots resultant du catalogue, des rapports, des etiquettes et des indications ou annonces verbales ne sont que lexpression par Maison R&C - commissaires priseurs associes de sa perception du lot, mais ne sauraient constituer la preuve dun fait. Les dimensions sont donnees e titre indicatif. Les indications donnees par Maison R&C - commissaires priseurs associes sur lexistence dune restau- ration, dun accident ou dun incident affectant le lot, sont exprimees pour faciliter son inspection par lacquereur potentiel et restent soumises e son appreciation personnelle ou e celle de son expert. Labsence dindication dune restauration dun accident ou dun incident dans le catalogue, les rapports, les etiquettes ou verbalement, nimplique nullement quun bien soit exempt de tout defaut present, passe ou repare. Inversement la mention de quelque defaut nimplique pas labsence de tous autres defauts. Les estimations sont fournies e titre purement indicatif et elles ne peuvent etre considerees comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estime ou meme e linterieur de la fourchette destimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. La vente Maison R&C se reserve le droit de de- mander e tout acquereur potentiel de justifier de son identite ainsi que de ses references bancaires. Maison R&C - commissaires priseurs associes se reserve le droit dinterdire lacces e la salle de vente e toute personne pour justes motifs. Toute personne qui se porte encherisseur sengage e regler personnellement et immediatement le prix dadjudication augmente des frais e la charge de lacquereur et de tous impets ou taxes qui pourraient etre exigibles. Tout encherisseur est cense agir pour son propre compte sauf denonciation prealable de sa qualite de manda- taire pour le compte dun tiers, acceptee par Maison R&C - commissaires priseurs associes. Maison R&C se reserve le droit de re- fuser toute enchere, dorganiser les en- cheres de la faeon la plus appropriee, de deplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de reunir ou de separer des lots. Le coup de marteau materialisera la fin des encheres et le prononce du mot Adjuge ou tout autre equivalent entrainera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier encherisseur retenu. Ladjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot quapres reglement de lintegralite du prix. En cas de remise dun cheque ordinaire, seul lencaissement du cheque vaudra reglement. Les encheres Les acquereurs potentiels sont invites e se faire connaetre aupres de Maison R&C - commissaires priseurs associes avant la vente, afin de permettre lenregistrement de leurs donnees personnelles. Maison R&C - commissaires priseurs associes se reserve de demander e tout acquereur potentiel de justifier de son identite, ainsi que de ses references bancaires. Le mode usuel pour encherir consiste e etre present dans la salle. Maison R&C - commissaires priseurs associes se re- serve le droit dinterdire lacces e la salle de vente de tout acquereur potentiel pour justes motifs. Tout encherisseur peut faire un ordre dachat par ecrit, encherir par telephone ou par internet. Il devra remplir avant la vente un formulaire accompagne dun releve didentite bancaire ou des coordonnees bancaires, ou dune garantie sous forme dun cheque signe e lordre de Maison R&C - commissaires priseurs associes et dune piece didentite. Maison R&C - commissaires priseurs associes se charge gracieusement des encheres par telephone ainsi que des ordres dachat. En aucun cas Maison R&C - commissaires priseurs associes ne pourra etre tenue pour responsable dun probleme de liaison telephonique ou dun dysfonctionnement dinternet, ainsi que dune erreur ou dune omission dans lexecution des ordres reeus. Dans lhypothese de deux ordres dachat identiques, cest lordre le plus ancien qui aura la preference. En cas dencheres dans la salle pour un montant equivalent e un ordre dachat, lencherisseur present aura la priorite. En cas de double enchere reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera immediatement remis en vente, toute personne interessee pouvant concourir e la deuxieme mise en adjudication. Le plus offrant et dernier encherisseur sera declare adjudicataire par le coup de marteau suivi de lindication verbale adjuge. Des ladjudication prononcee, la vente est parfaite et irrevocable et les lots sont sous lentiere responsabilite de ladjudicataire. En application de larticle L 121-21-8 du Code de Commerce, le delai de retractation nest pas applicable aux ventes aux encheres publiques. La realisation de la vente Les acquereurs sont soumis aux pre- sentes conditions generales dachat et Maison R&C - commissaires priseurs associes sera autorise e reproduire sur le proces-verbal de vente et sur le bordereau dadjudication les renseignements quaura fournis ladjudicataire avant la vente. Toute fausse indication engagera la responsabilite de ladjudicataire. Dans lhypothese oe ladjudicataire ne se sera pas fait enregistrer avant la vente, il devra communiquer les renseignements necessaires des ladjudication du lot prononcee. Il appartiendra e ladjudicataire de faire assurer le lot des ladjudication. Il ne pourra recourir contre Maison R&C - commissaires priseurs associes dans lhypothese oe par suite du vol, de la perte ou de la degradation de son lot, apres ladjudication, lindemnisation quil recevra de lassureur de Maison R&C - commissaires priseurs associes serait averee insuffisante. La participation aux encheres en salle, par telephone ou par internet im- DESIGN 29.03.22 PARIS 115 plique lacceptation inconditionnelle des presentes conditions Ladjudicataire (acheteur) devra acquit- ter par lot les commissions et taxes suivantes : 25 % HT soit 30 % TTC Toute adjudicataire sur le support inter- net Drouot Live devra sacquitter de 1,5% HT soit 1,8% TTC en sus des encheres. Les taxes (TVA sur commissions et TVA e limport) peuvent etre retrocedees e ladjudicataire sur presentation des justificatifs dexportation hors CEE. Un adjudicataire CEE sera exonere dac- quitter la TVA sur les commissions sur presentation dun ne de TVA intracommunautaire. Le paiement du lot aura lieu au comptant, pour lintegralite du prix, des frais et taxes, meme en cas de necessite dobtention dune licence dexportation. Moyen de paiements - en especes : jusque 1000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants franeais et europeens, jusque 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants etrangers non professionnels sur presentation dune piece didentite. - par cheque - carte bleue - virement bancaire. La delivrance ninterviendra quapres paiement complet des sommes dues e Maison R&C - commissaires priseurs associes Defaut de paiement A defaut de paiement par ladjudicataire, dans un delai de trois mois e compter de ladjudication apres mise en demeure restee infructueuse, le bien est remis en vente e la demande du vendeur sur folle enchere de ladjudicataire defaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans ce dit delai, la vente est resolue de plein droit, sans prejudice de dommages interets dus par ladjudicataire defaillant. A defaut de paiement des sommes dues par ladjudicataire dans le delai de trois mois, les frais afferents e la vente annulee restent dus par ladjudicataire. Maison R&C - commissaires priseurs associes se reserve le droit de reclamer e ladjudicataire defaillant : - des interets au taux directeur semestriel au 1er janvier et au 1er juillet (REFI) de la Banque Centrale europeenne majore de 10 points ; - le remboursement des coets supplementaires engendres par sa defaillance, y compris les frais de stockage, de transport, de catalogue, les frais de re- couvrement forfaitaires legaux et complementaires etc ; - les frais dadjudication restant dus sur la vente annulee et la perte soufferte par Maison R&C - commissaires priseurs associes correspondant aux frais vendeur ; - le paiement de la difference entre le prix dadjudication initial et soit le prix dadjudication sur folle enchere sil est inferieur, ainsi que les coets generes par les nouvelles encheres, soit, lestimation basse, si la vente est resolue de plein droit. LOVV Maison R&C - commissaires priseurs associes se reserve dexclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura ete defaillant ou qui naura pas respecte les presentes conditions generales dachat. Preemption de letat franeais Letat franeais dispose dun droit de preemption des uvres vendues conformement aux textes en vigueur. Lexercice de ce droit intervient immediatement apres le coup de marteau, le representant de letat manifestant alors la volonte de ce dernier de se substituer au dernier encherisseur, et devant confirmer la preemption dans les 15 jours. Competences legislative et juridictionnelle Conformement e la loi, il est precise que toutes les actions en responsabilite ci- vile engagees e loccasion des prisees et des ventes volontaires de meuble aux encheres publiques se prescrivent par cinq ans e compter de ladjudication ou de la prisee. La loi franeaise seule regit les presentes conditions generales dachat. Toute contestation relative e leur existence, leur validite, leur opposabilite e tout encherisseur et acquereur, et e leur execution sera tranchee par le tribunal competent (France). Stockage et delivrance des lots Sans indication contraire, les achats seront entreposes e leurs conditions et frais, au magasinage de lHetel Drouot, 6 bis rue Rossini 75009 Paris (Tel. : 01 48 00 20 18), oe ils pourront etre retires sur presentation du bordereau acquitte. Conditions specifiques magasinage Drouot Les lots peuvent etre enleves gratuite- ment en salle jusque 10h le lendemain de la vente. Passe ce delai, vous pouvez recuperer les lots nayant pas ete pris en charge par lOperateur de vente au service magasinage de Drouot. Ce service est payant (tarif sur demande)."asinage de Drouot. Ce service est payant (tarif sur demande)."